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Onglet : Déclarations

Description

Cet onglet est très important puisque c'est à partir de celui-ci que vous serez en mesure de finaliser votre déclaration cadastrale SICE. Mais vous ne vous rendrez dans cet onglet qu’après avoir compléter toutes les données demandées concernant vos emplois à déclarer (voir l'autre section principale de l'application : Gestion des Travailleurs).

 

Remarque importante ! Tant que le système vous indique que toutes les données obligatoires ne sont pas toutes encodées (via l’indicateur  à côté des intitulés de section ou d'onglet), il vous sera impossible de finaliser votre déclaration.

 

C'est également sur cet onglet que vous pourrez accéder, d'une part, à une prévisualisation de votre encodage (via le bouton Prévisualiser votre déclaration) avant finalisation de votre déclaration et, d'autre part, aux déclarations précédemment effectuées dans SICE puisque celles-ci y sont dorénavant archivées par année de référence.

Il faut cependant noter que la présentation des informations à l'écran et les fonctionnalités prévues par cet onglet varient selon la collecte des données en cours :

  1. Lors de la première collecte des données annuelle (statistique) qui visent l'ensemble des employeurs concernés par SICE, l'écran affichera un bouton Confirmer votre déclaration afin de finaliser votre déclaration cadastrale ;
  2. Lors de la seconde collecte des données annuelle (justification) qui ne visent qu'une partie des employeurs concernés par SICE (ceux qui doivent justifier leur subvention emploi via SICE dans le cadre du Décret Emploi Socioculturel de 2008), l'écran affichera, dans un premier temps, un bouton Simuler, puis, dans un second temps, un bouton Justifier.

 

 

Remarque importante ! Dans le cas des structures complexes (voir : Type d'employeur), seuls les organismes portants peuvent finaliser leur déclaration et donc avoir accès aux fonctionnalités Confirmer et Simuler/Justifier puisque ce sont ces organismes qui sont responsables de la déclaration cadastrale. En outre, les organismes portant des structures complexes sont en mesure de visualiser les déclarations de chaque organisme sous sa coupole depuis cet onglet (voir capture) pour l'année de référence en cours ou pour les années antérieures. Les organismes subordonnés n'ont, quant à eux, que la possibilité de consulter les déclarations de leur propre organisme effectuées, en cours de collecte ou pour les collectes des années antérieures, par leur organisme portant (voir : Liste des déclarations .

 

La fonctionnalité Prévisualiser votre déclaration a été implémentée dans cet onglet suite aux retours d'employeurs. Cette fonctionnalité vous permet de visualiser l'ensemble de votre encodage actuel lors d'une collecte des données, en cliquant sur clui-ci. Il est recommandé de le faire avant de Confirmer ou de Simuler/Justifier votre déclaration.

 

Remarque ! Lorsque vous cliquerez sur Prévisualiser votre déclaration, un "pop-up" de votre navigateur s'ouvrira qui reprendra, dans un fichier au format .PDF, l'encodage que vous avez effectué dans l'application (voir capture). Cependant, dans le cas où vous rencontreriez un problème de téléchargement ou d'affichage de ce document .PDF, rappelons qu'il faut au préalable autoriser votre navigateur Internet à ouvrir des "pop-up". Pour ce faire, sur votre écran d'ordinateur, après avoir cliqué sur le lien de téléchargement, regardez attentivement la barre d’adresse de votre navigateur : un message, sur lequel vous devez cliquer, y sera peut-être inséré (parfois en couleur) vous indiquant qu’un "pop-up" a été bloqué et vous demandant si vous voulez autoriser l’ouverture de celui-ci. Répondez par l’affirmative et le fichier .PDF s’affichera.

Attention ! Il vous est possible de sauvegarder ce document sur votre disque, voire de l'imprimer. Nénmoins, ce document ne constitue pas un document officiel. Seul les fichiers électroniques produits depuis SICE qui sont repris dans la Liste des déclarations peuvent être considérés comme "authentiques". 
 

Finaliser sa déclaration SICE selon le type de collecte annuelle

Pour accéder aux explications concernant la Confirmation lors de la première collecte annuelle (statistique) ou aux explications concernant la Simulation/Justification lors de la seconde collecte annuelle (justification), cliquez sur les leurs liens ci-dessous.

Deuxième collecte annuelle : Simulation / Justification

Collecte de justification des subventions (selon DE 2008)